Membres d’honneur

Benoît BATTISTELLI

Ex-Directeur de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), ex-Président de l’Office Européen des Brevets (OEB), président du conseil du Centre d’Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle (CEIPI)

Après des études de droit, sciences politiques et d’anglais puis l’ENA, Benoît Battistelli intègre le ministère de l’économie et des finances. D’abord à la direction générale de la concurrence, puis à la direction des relations économiques extérieures où il occupe différents postes tant en France qu’à l’étranger : Pologne, Italie, Inde et Turquie. Puis à la direction générale de l’industrie, il est en charge des politiques d’innovation, de compétitivité et de propriété industrielle. Directeur adjoint du Cabinet de la Ministre déléguée à l’industrie de 2002 à 2004, il est nommé directeur général de l’INPI, fonction qu’il exerce de 2004 à 2010. Il est élu président de l’OEB pour un double mandat ( 2010 – 2018 ). Depuis fin 2017, il préside le conseil d’administration du CEIPI. Depuis 2008, il est par ailleurs maire adjoint de Saint-Germain-en-Laye, chargé de la culture.

Jean-Claude COMBALDIEU

Membre d’honneur

Ex-Directeur de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), Ex-Président de l’Office pour l’Harmonisation dans le Marché Intérieur (OHMI)

Pascal FAURE

Ex-Directeur de la DGE, Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)

Diplômé de l’Ecole polytechnique et de Telecom Paris et ingénieur général du corps des mines, Pascal FAURE est Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) depuis 2018. Il est également membre des conseils d’administration de l’Office Européen de la propriété Intellectuelle (EUIPO) et de l’Organisation européenne des brevets (OEB) et président de son comité budgétaire et financier. Il a commencé sa carrière dans la Recherche & Développement, travaillant pour Bell Laboratories et Apple Computer aux États-Unis et pour le Centre national de recherche en télécommunications (CNET) en France. Il a ensuite occupé divers postes dans les ministères français de l’économie, de l’industrie, du budget, de la défense et de l’aménagement du territoire. De 1997 à 2001, il a été directeur du développement et des affaires financières et directeur général adjoint de l’Institut Telecom, un établissement de recherche et d’enseignement supérieur spécialisé dans les technologies de l’information et du numérique. De 2001 à 2006, il a été directeur technique adjoint au sein du ministère de la défense. De 2007 à 2012, il a dirigé successivement deux entités placées auprès du ministre de l’Économie : tout d’abord en tant que Vice-Président du Conseil Général des Technologies de l’Information puis Vice-Président du Conseil Général de l’Economie (2009-2012). Il a également été président de l’Association française des ingénieurs en télécommunications (AIT) et président du conseil d’administration de l’Institut Télécom. Pascal a été Directeur Général des Entreprises au ministère de l’économie, des finances et de l’industrie de 2012 à 2018. Il a été membre du conseil d’administration de plusieurs grandes entreprises françaises (Orange, Renault, Areva/Orano, Alstom, Groupe La Poste).

Daniel HANGARD

Membre d’honneur

Ex-Directeur de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)

Jacques MICHEL

Ex-vice-Président de l’Office Européen des Brevets (OEB), directeur d’Europatis

Né le 30 octobre 1937 à Reims, Jacques MICHEL est Docteur es sciences physiques, ancien Directeur de recherche CNRS, ancien Vice-Président de l’Office Européen des Brevets. Son parcours professionnel a comme fil rouge la structuration et la mise à disposition de la documentation scientifique et technique. Depuis 2009, il est directeur de la société EUROPATIS, spécialisée en recherche Brevets, composée d’examinateurs retraités de l’OEB. De 2003 à 2009, il a été consultant en Propriété industrielle à l’INPI pour l’analyse des systèmes d’information de l’INPI et l’organisation de la formation à la recherche des examinateurs. De 1987 à 2002, il a été Vice-Président de l’Office Européen des Brevets, responsable de la Direction Générale 1, du département de La Haye et de l’Agence de Berlin, comprenant plus de 2000 examinateurs. Il avait la charge de l’ensemble de la Recherche d’antériorité dans le cadre de la procédure européenne, de certaines procédures nationales (France, Pays Bas, Belgique, Luxembourg, Suisse et Grèce) ; et la charge du développement et de l’automatisation de l’ensemble des outils de recherche nécessaires et notamment Epoque, Espacenet, le registre et la consultation en ligne des documents de la procédure ainsi que le dépôt des demandes en ligne. Ces outils une fois disponibles, il a débuté en 1998 la mise en place du projet BEST conduisant à unifier la procédure européenne, recherche, délivrance et opposition dans les trois sites de l’Office (Munich, La Haye, Berlin). De 1984 à 1986, il a été directeur de Questel et de sa filiale américaine Questel Inc, spécialisée dans la mise à disposition en ligne des bases de données brevets existants. Il a mené le lancement du consortium européen (Scan Europe) qui assurera la numérisation de toute la documentation minimum PCT hors US et Japon. De 1981 à 1984, il a été directeur du Centre de Documentation Scientifique et Technique du CNRS. De 1971 à 1981, il a été secrétaire Général du Bureau National de l’information scientifique et technique ( BNIST) puis Directeur de la Mission Interministérielle de l’information scientifique et technique, rattachée au Premier Ministre. Chargé de la politique nationale en matière d’information scientifique et technique et en particulier le développement des banques de données dont celles portant sur les brevets. De 1968 à 1971, il a été attaché scientifique aux Etats-Unis (Ambassade de France Washington). De 1962 à 1968, il a été assistant puis Maître Assistant à l’université Paris XI (Orsay).

Martine PLANCHE

Ex-Directrice Générale Adjointe de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)

Après des études pharmaceutiques et juridiques, la vie professionnelle de Martine PLANCHE fut essentiellement consacrée à la Propriété Intellectuelle. Après quelques années comme pharmacien d’officine et d’industrie, elle intègre l’INPI en tant qu’examinatrice de demandes de brevets français dans le secteur pharmacie. Apres quelques années, elle sera responsable de la base de données structurale Pharmsearch, toujours dans le secteur de pharmacie. Elle prendra ensuite la direction du département Brevets pendant 18 ans durant laquelle elle renforcera les échanges INPI-OEB avec les entreprises françaises déposantes de brevets. Elle sera enfin Directrice générale déléguée de l’INPI dans les années précédant sa retraite.

Alain POMPIDOU ✝

Membre d’honneur

Ex-Président de l’Office Européen des Brevets (OEB)

Pr Jacques RAYNARD

Membre d’honneur

Professeur à la faculté de droit de Montpellier, Président de la Fédération Nationale pour le Droit de l’Entreprise (FNDE)

Yves REBOUL

Membre d’honneur

Ex-Directeur Général du Centre d’Etudes Internationale de la Propriété Intellectuelle (CEIPI)

Georges VIANES

Ex-Directeur de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)

Ancien fonctionnaire, dirigeant d’entreprise et homme politique français, il a été directeur adjoint de l’Agence Nationale de Valorisation de la Recherche (ANVAR) de 1971 à 1975, avant de devenir directeur de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) de 1975 à 1982. Il a également été le premier président du Conseil d’administration de l’Organisation européenne des brevets de 1977 à 1981.

Me Pierre VERON

Membre d’honneur

Nommé en 2024 – Avocat spécialiste du contentieux des brevets d’invention, ex-président de l’Association des Avocats de propriété Industrielle, fondateur et ex-président de l’EPLAW (European Patent Lawyers Association)

Privat VIGAND

Membre d’honneur

Professeur au CEIPI