L’invention du brevet, une idée de génie ?

Après le brûlot anti brevet de Boldrin et Levin « the case against patents » de 2013, on attendait une réponse argumentée et convaincante. Elle est enfin venue en 2022 par la publication par Amazon  du livre de Pascal Attali, professionnel de la propriété industrielle et des brevets d’invention, préfacé par Pascal Faure, directeur général de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI),et postfacé par Yann Ménière, économiste en chef de l’Office européen des brevets (OEB). Accompagné par une bibliographie, ce livre est aussi disponible en langue anglaise, sous le titre « Once upon a time, the patent ».

Ce que nous avons apprécié dans ce livre c’est à la fois son caractère complet, n’éludant aucune des questions difficiles auxquelles est confronté le système des brevets, mais aussi son exceptionnel confort de lecture. Chaque segment ne prend pas plus de dix minutes à lire, et il permet donc soit aux passionnés de le lire tout d’une traite (c’est mon cas), soit de le déguster à petites doses, comme un très bon cognac.

Le livre est séparé en deux parties, une partie relative à l’histoire du système des brevets et une partie moderne comprenant une discussion sur l’état actuel du système des brevets et les défis qu’il doit surmonter.

La partie historique est bien documentée et rendue attrayante par le recours à des personnages semi fictifs (par exemple le maître verrier de Venise qui finit assassiné pour avoir révélé son secret à Colbert), afin d’illustrer les étapes importantes du développement du droit des brevets, ce qui en rend la lecture agréable et facile à appréhender…

En imaginant les pensées et conversations entourant des événements qui dépeignent les circonstances dans lesquelles les droits de brevet ont vu le jour, tout en fournissant ensuite, dans une discussion plus détaillée, des éléments importants abordés dans chaque segment, l’auteur permet au lecteur de comprendre comment les différents problèmes ont réellement eu un impact sur les inventeurs, en plus d’une discussion plus académique des problèmes eux-mêmes.

On voit la patte du maître didacticien, qui enseigne à la IP Academy de l’INPI depuis plusieurs années ! C’est assez rare parmi les parutions sur les brevets, pour devoir être souligné.

Dans cette partie historique, on apprend que l’attaque la plus sévère contre le système des brevets est venue à la fin du 19ème siècle en Hollande. En effet, ce pays, sous l’influence des idées libérales de l’époque, avait supprimé le système des brevets. Boldrin et Levin écrivent que c’est de cette suppression qu’est née la société Phillips à Eindhoven. Elle avait pu copier sans être inquiétée les ampoules électriques inventées par Thomas Edison !.

La deuxième section est tout aussi bien documentée et tout aussi intéressante. Elle pose la question de la légitimité du droit des brevet dans la société d’aujourd’hui, le délicat équilibre  entre les différentes parties prenantes dans le processus global de brevet et ses implications.

Les brevets sont-ils le meilleur outil pour encourager l’innovation ?  L’auteur n’élude aucun des défis qu’il voit poindre à l’horizon. Parmi ceux-ci, et en particulier la multiplication du nombre des brevets ou encore « le brevet face à la pandémie ». On trouve même une section consacrée aux Blockchains et à l’intelligence artificielle (p.253 et s.).

Ce livre, a été élu meilleur livre en brevets en 2022 par le blog IPKat.

Et la postface indique : « ce livre offre aux lecteurs un tour d’horizon clair et érudit de l’univers des brevets. A ce titre, il suscitera l’intérêt tant des spécialistes de la PI des brevets que des profanes soucieux de mieux comprendre les brevets et les débats qu’ils peuvent susciter ».

On ne saurait mieux dire !

Bertrand DENIEUL pour l’ASPI